Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU GRAND VIGNAL
Numéro de dépôt :
1568123
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
01/12/1999
Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND VIGNAL
Déposée le 1 décembre 1989 par ROULET Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DU GRAND VIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU GRAND VIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND VIGNAL est expirée depuis le 1 décembre 1999.
ROULET Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24